La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 4 avril 2023 à 20h30, en mairie

 

ORDRE DU JOUR

1 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 20 décembre 2022

2 Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal 

3 Approbation du compte administratif 2022 du budget principal                                      

4 Vote des Taux 2023

5 Vote d’une subvention de fonctionnement 2023 pour le CCAS

6 Approbation du budget primitif 2023 du budget principal 

7 Vote d’une constitution d’une provision comptable pour créances douteuses

8 Vote de la subvention 2023 à l’Association AFA

9 Vote de la subvention 2023 à l’association Dodgeball

10 Vote de la subvention 2023 à l’Association Sportive Attainvilloise

11 Vote de la subvention 2023 à la Croix rouge

12 Vote de la subvention 2023 pour la coopérative scolaire  

13 Vote de la subvention 2023 au comité des fêtes

14 Autorisation donnée au maire de signer la convention avec le centre interdépartemental de gestion relative au suivi de la mise en place du règlement n°2016/679 dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) au sein de la mairie d’Attainville.

15 Déclassement d’un immeuble cadastré AA119 d’une superficie de 639m2 allée des bouvreuils

16 Renouvellement de la période d’expérimentation de l’extinction nocturne de l’éclairage public pour un an

17 Création d’un poste d’agent administratif à plein temps

18 Suppression d’un poste d’agent administratif à mi-temps

QUESTIONS DIVERSES